(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 avril 1995 par la société AVENTIS HOLDINGS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566923.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 2015.
AVENTIS HOLDINGS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283530 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406733 - Publication au BOPI 2005-02-01
Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406734 - Publication au BOPI 2005-02-01
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549318 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18